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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINNER
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21 X 29,7 UNE AUTRE FACON DE COPIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

21 X 29,7 UNE AUTRE FACON DE COPIER
S.A.R.L. WINNER
S.A.R.L. COPIA
S.A.R.L. PILE et FACE

Numéro de dépôt :
92433301
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque 21 X 29,7 UNE AUTRE FACON DE COPIER

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINNER, la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPIA, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PILE et FACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 21 X 29,7 UNE AUTRE FACON DE COPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINNER domicilié(e) 73, Bld E. Herriot, 06200 NICE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) COPIA domicilié(e) 247, Rue Nationale, 59800 LILLE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PILE et FACE domicilié(e) 41-43, Rue Linné, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GARNIER Jean - France.

La marque 21 X 29,7 UNE AUTRE FACON DE COPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 21 X 29,7 UNE AUTRE FACON DE COPIER est expirée depuis le 8 septembre 2002.

WINNER a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A COPIES , 21 X 29,7


S.A.R.L. WINNER - 73, Bld E. Herriot, 06200 NICE - France

S.A.R.L. COPIA - 247, Rue Nationale, 59800 LILLE - France

S.A.R.L. PILE et FACE - 41-43, Rue Linné, 75005 PARIS - France - SIREN 3


Monsieur GARNIER Jean - France


Inscription le 6 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179323 - Publication au BOPI 1994-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178448 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription le 4 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176914 - Publication au BOPI 1994-10-04

Inscription le 13 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174625 - Publication au BOPI 1994-07-13

Inscription le 13 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174626 - Publication au BOPI 1994-07-13

Inscription le 13 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174624 - Publication au BOPI 1994-07-13

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Papier, carton; produits de de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et fournitures de bureau; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Photocopies